Déposée le 14 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIANE INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « PANIFLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-23 du 7 juin 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIANE INDUSTRIES domicilié(e) 8 RUE VOLTAIRE - 02000 - LAON - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 071 304 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIANE INDUSTRIES, M. MESSIO ROGER domicilié(e) 8 RUE VOLTAIRE - 02000 - LAON - France.
La marque PANIFLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004556.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIANE INDUSTRIES, SAS - 8 RUE VOLTAIRE - 02000 - LAON - France - SIREN 533071304
DIANE INDUSTRIES, M. MESSIO ROGER - 8 RUE VOLTAIRE - 02000 - LAON - France
Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23
Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; Toile en fibre de verre avec un revêtement silicone pour la cuisson à destination de la boulangerie pâtisserie artisanale et industrielle.
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